One4Cargo AG
In der Euelwies 22
8408 Winterthur
Suisse

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Direction
Marcel Tüscher, Giovanni Iorio-Esposito
Tribunal compétent : Winterthur
Numéro CH CH-170.3.040.789-1
UID CHE-466.543.894

Clause de non-responsabilité
Contenu de l’offre en ligne
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Droits d’auteur et de marque
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques déposées et mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par des tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité.

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